Les Américains qui ont entendu parler des faucheurs d’OGM français, ou de l’imminence du « Grenelle de l’environnement », ne sont pas bien nombreux. Mais quelques curieux m’en ont touché un mot, fascinés par le fait que le principe de précaution semble être une notion complètement intégrée en Europe. C’est au nom de ce fameux principe de précaution que les écologistes réclament un moratoire sur les OGM, mais il est aussi invoqué par les autorités sanitaires quand un doute subsiste sur l’innocuité d’un aliment, d’une substance chimique ou d’un médicament. Pourquoi ce concept est-il donc considéré comme si farfelu aux Etats-Unis, à tout le moins pas scientifique pour un sou ? Après tout, sa définition, telle qu’elle figure dans la loi française de 1995, n’est pas si fumeuse que cela : « L’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles […] à un coût économiquement acceptable ».

Aux Etats-Unis, ils sont quelques associatifs, scientifiques ou politiques, à avoir tenté d’intégrer cette approche dans la prise de décision publique. Telle Elisabeth Casman, spécialiste de l’ingénierie environnementale et des politiques publiques de l’environnement, chercheuse à la Carnegie Mellon University, en Pennsylvanie. Intéressée par les débats internationaux de la fin des années 90 autour de la biodiversité et les nouvelles règles qui allaient en résulter pour les échanges commerciaux, Liz Casman s’était lancée en 2000 avec un groupe de chercheurs dans une exploration qui aurait pu changer la face du libéralisme sauvage américain. Leur objectif était double : modifier l’établissement des normes environnementales sur le plan intérieur, et offrir enfin aux officiels américains un outil concret leur permettant de négocier avec leurs partenaires étrangers, lorsqu’ils doivent préparer les conventions et les traités internationaux, et que le principe de précaution revient à tout bout de champ sur la table.

Pour parvenir à cet objectif, il fallait traduire le principe de précaution en quelque chose de rationnel, d’appréhendable par un cerveau de législateur américain. L’approche européenne classique, basée sur la comparaison avantages/inconvénients, voire sur une analyse comparée assez souple des coûts/bénéfices, ne satisfait pas l’économiste états-unien, qui réclame des chiffres précis, quantifiés, à chaque étape. On peut résumer les choses ainsi : aux USA, si aucune donnée ne prouve un impact négatif, il n’y aura pas de régulation du produit ; en Europe, c’est l’inverse : sans données, le produit n’entre pas sur le marché. Les premiers mots de la loi de 1995, « l’absence de certitude », sont rédhibitoires de ce côté de l’Atlantique.

Il s’agissait donc, pour Liz Casman et ses collègues, de combiner les deux approches. « Si notre projet aboutit, écrivaient-ils dans la présentation de leur projet en 2000, nous aurons développé un nouvel outil analytique pour ceux qui édictent les normes aux Etats-Unis, permettant d’intégrer l’incertitude dans l’espace-temps d’une norme ». L’équipe avait décidé de travailler à partir du cas exemplaire d’un type de maïs génétiquement modifié. A l’époque, en préjugeant des résultats à venir de cette recherche qui allait prendre deux bonnes années (c’est long de mouliner des données économico-scientifiques avec une idée quasi philosophique), Liz ne doutait pas de son impact sur la communauté scientifique, les décideurs, et pourquoi pas sur la société tout entière.

Les chercheurs ont donc cherché. Et publié en 2003 le résultat de leur travail (1). Celui-ci proposait deux méthodes validées, combinant la rigoureuse analyse coûts/bénéfices avec le principe de précaution. En gros, ça reposait sur le fait que moins on est sûr de quelque chose, plus il faut escompter de bénéfices pour compenser l’incertitude du coût. Les deux méthodes utilisaient la théorie d’évaluation des stock options : « Option Pricing Formula, a New Method to Determine the Value of Derivatives », récompensée en 1997 par le Nobel d’économie.

Mais la publication des résultats de la Carnegie Mellon University fit un flop retentissant, tant dans la communauté scientifique que dans les médias. Explication de Liz Casman aujourd’hui : « Le principe de précaution est complètement passé de mode aux Etats-Unis. Notre travail n’a jamais été utilisé et ne le sera jamais. Trop objectif ! “ Dommage ! Mais c’est le lot des scientifiques que de rebondir sur d’autres sujets. Liz étudie à présent l’impact du USA Patriot Act et de la législation de 2002 concernant le bioterrorisme sur la recherche en microbiologie, et notamment sur les collaborations internationales entrant dans le champ des activités militaires ou gouvernementales.

Quant au principe de précaution, si tout espoir de le rationaliser en terme de théorie économique pure et dure semble repoussé aux calendes grecques, l’idée n’est tout de même pas complètement enterrée. Pour preuve, ces quelques initiatives isolées prises par des collectivités locales, sans attendre que le gouvernement fédéral légifère en haut lieu. La ville de Portland, par exemple, a décidé de remplacer, autant que possible, les substances dangereuses utilisées par ses services techniques, optant pour des alternatives moins toxiques. San Francisco et Berkeley, ainsi que l’Etat de New York, ont instauré le principe de précaution comme code de conduite en matière de politique environnementale. Et l’expression ‘en l’absence de certitude’ figure en bonne place dans les documents signés par les édiles.

Pour ceux qui ont envie de creuser l’approche américaine du principe de précaution, quelques papiers (en anglais) sur l’excellent site du Science & Environmental Health Network.

(1) S. Farrow, B. Morel, F. Wu and E. Casman (2003) : ‘Pesticide Resistance, the Precautionary Principle, and the Regulation of Bt Corn : Real and Rational Option Approaches to Decision-Making’, in Battling Resistance to Antibiotics and Pesticides, an Economic Approach, R. Laxminarayan ed., RFF Press, Washington, D.C. (non disponible sur le Net).